Message d'erreur
La page demandée n'existe pas. Pour votre commodité, une recherche a été effectuée en utilisant les mots-clés : mentions legales.Résultats de recherche
-
CONDITIONS D’UTILISATION
… immédiatement leur utilisation. 1. Mentions légales Les Sites Web sont … Vous acceptez de n'utiliser les Services qu'à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux …
admin - 13/04/2023 - 10:54
-
Conditions Générales d'Achat (CGA)
… une vigilance particulière au respect des dispositions légales et réglementaires par son personnel et ses … 5.4 Conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, et lorsque le … Toute facture doit comporter, en plus des mentions légales, les informations suivantes : …
lauryn.mani-ol… - 01/06/2023 - 10:57